Pascale Clochard


De: Pascale Clochard
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe de bureau, pour les affaires relatives à l'ouverture des marchés ferroviaires
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000044289578(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 202105/11/2021
De: Pascale Clochard
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe de bureau, pour les affaires relatives à l'ouverture des marchés ferroviaires
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000043775697(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 202110/07/2021
De: Pascale Clochard
attachée d'administration hors classe de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives à l'ouverture des marchés ferroviaires
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000043219915(source JORF)
délégation de signature
06 Mars 202106/03/2021
De: Pascale Clochard
attachée d'administration hors classe de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives à l'ouverture des marchés ferroviaires
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000042393054(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 202004/10/2020
De: Pascale Clochard
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe de bureau, pour les affaires relatives à l'ouverture des marchés ferroviaires
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
JORFTEXT000042211022(source JORF)
délégation de signature
06 Août 202006/08/2020
De: Pascale Clochard
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe de bureau, pour les affaires relatives à l'ouverture des marchés ferroviaires
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000041405798(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 202016/01/2020
De: Pascale Clochard
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau de l'ouverture des marchés ferroviaires
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000039264363(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 201924/10/2019
De: Pascale Clochard
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau de l'ouverture des marchés ferroviaires
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038858350(source JORF)
délégation de signature
01 Août 201901/08/2019
De: Pascale Clochard
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau de l'ouverture des marchés ferroviaires
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038462375(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 201912/05/2019
De: Pascale Clochard
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau de l'ouverture des marchés ferroviaires
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000037699214(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 201805/12/2018
De: Pascale Clochard
attachée d'administration hors classe de l'Etat, chef du bureau de l'ouverture des marchés ferroviaires
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000037432980(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 201826/09/2018
De: Pascale Clochard
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau de l'ouverture des marchés ferroviaires
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000036667918(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 201804/03/2018
De: CLOCHARD (Pascale)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret du
17 octobre 2011
au choix au tableau d'avancement pour le grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
DEVK1422128A(source BODD)
inscription
10 Octobre 201410/10/2014
De: Clochard (Pascale, Brigitte)
attachée principale à l'administration centrale ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Clochard (Pascale)
Objet:
au titre de l'année 2005 attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000424946(source JORF)
nomination
08 Octobre 200508/10/2005
De: Clochard (Pascale)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2005
JORFTEXT000000424944(source JORF)
inscription
08 Octobre 200508/10/2005
De: Clochard (Pascale)
attachée des services déconcentrés au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, détachée
Objet:
attachée d'administration centrale
attachée d'administration centrale au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer depuis le
2 mai 2001
date_debut="2003-05-02"
JORFTEXT000000616383(source JORF)
intégration
19 Juin 200419/06/2004
De: Clochard (Pascale)
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
au grade d'attaché des services déconcentrés
date_debut="2001-05-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
JORFTEXT000000770236(source JORF)
intégration
24 Avril 200124/04/2001
De: Clochard (Pascale)
élève de l'institut régional d'administration de Metz, déclarée apte à être titularisée
Objet:
dans le grade de délégué du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000742091(source JORF)
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Clochard (Pascale)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional
d'administration de Metz
Groupe:
Accès aux instituts régionaux d'administration
date_debut="1995-04-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000736113(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.